L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les investigations préalables qui font l'objet de ce contrat seront réalisées :- soit dans le cadre des études de maitrise d'oeuvre visant la réalisation de travaux sur les réseaux d'assainissement- soit dans le cadre de contrôles de conformité après travaux de mise en séparatif- soit dans le cadre de petits diagnostics d'un secteur.Les principales missions sont :- Reconnaissance terrain des réseaux d'assainissement publics et diagnostics de regards,- Réalisation de diagnostic chez les particuliers, - Animation des opérations groupées suivant la convention de mandat passée entre Saint Etienne Métropole et l'Agence de l'Eau Loire Bretagne.
Client
SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/07/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
09/09/2025 Moins de 5 jours
Lien source
77e5439e-59c5-11f0-9af4-4aecddb86d12
2025asri-0012 cctp.pdf
2025asri0012 ccap.pdf
2025asri0012 rc.pdf
annexe ccap clause insertion sem.pdf
acted_engagement_1.doc
acted_engagement_2.doc
acted_engagement_3.doc
acted_engagement_4.doc
lot 1 - bpu dqe - ondaine.xls
lot 2 - bpu dqe - furan.xls
lot 3 - bpu dqe - gier.xls
lot 4 - bpu dqe - plaine.xls
annexe 1 - conventionmandat-aelb-sem.docx
fichedescriptivedo2024.xlsx
fichedescriptivebassin2024.xlsx
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
aws-cg42-57955-rc.pdf
cg4257955-aapc.pdf
a36699d6-5c37-11f0-9e2e-4aecddb86d12
Lot: Territoire Ondaine Description : Territoire Ondaine Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Furan Description : Territoire Furan Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Gier Description : Territoire Gier Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire Plaine Description : Territoire Plaine Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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