Fourniture de carburants et fioul et moyens de paiement pour péages autoroutiers pour l'ensemble des sites et véhicules du Département de la Loire.Les prestations des lots 1, 4 et 5 font l'objet d'accords-cadres multi attributaires, ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés par conclusion de marchés subséquents, conclus avec un maximum de 3 titulaires pour le lot 1 et de 5 titulaires pour les lots 4 et 5.Les prestations du lot 2 et 3 font l'objet d'un accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations : - lot 1 commence à courir à compter du 26 octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, pour une durée de validité de 4 ans ferme.- lots 2, 3, 4 et 5 commence à courir à compter du 1er janvier 2026 pour une durée de validité de 4 ans ferme.
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/05/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
26/06/2025 Marché clôturé
Lien source
ae fioul 2025 lot 1.rtf
ci lot 1 fioul 2025.xlsx
ae carburants 2025 lot 2.rtf
bpu lot2 carburant 2025.rtf
cit lot 2 carburant 2025.xlsx
do lot 2_carburants.docx
descr cand_lot2.rtf
ae badges 2025 lot 3.rtf
bpu lot 3 télébadges 2025.rtf
ci lot 3 péages 2025.xlsx
do lot 3_télébadgess.docx
ae carburants vrac zone sud lot 4.rtf
ci lot 4 carburant zone sud 2025.xlsx
do lot4 2025.rtf
ae carburants vrac zone nord lot 5.rtf
ci lot 5 carburant vrac zone nord 2025.xlsx
do lot5 carburant 2025.rtf
annexe a au ccp cartographie lots 4 et 5 .pdf
annexe b au ccp 2025_capacités cuves.xlsx
annexe c au ccp plan de circulation parc routier villars.pdf
ccp carburants 2025.docx
dc1 formulaire.docx
dc1 notice.pdf
dc2 formulaire.docx
dc2 notice.pdf
dc4 formulaire.docx
dc4 notice.pdf
dispositif remise en jeu.pdf
plan de circulation parc routier de villars.pdf
rc carburants 2025.docx
aws-cg42-57285-rc.docx
cg4257285-aapc.pdf
a3587e44-3993-11f0-8f60-3e22fb8ab577
Lot: fourniture de fioul domestique pour l'ensemble des sites du Département Description : Accords-cadres multi attributaires exécutés par conclusion de marchés subséquents, conclus avec un maximum de 3 titulaires. Litrage maximum pour 4 ans : 300 000 litres Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: fourniture de carburants et prestations associées au moyen de cartes d'approvisionnement pour l'ensemble des véhicules du Département de la Loire et de la régie départementale Loire connect réseau Description : Accord cadre mono attributaire exécutés par émission de bons de commande. Litrage minimum pour 4 ans : 250 000 litres Litrage maximum pour 4 ans : 1 500 000 litres Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: fourniture de paiements des péages autoroutiers (via des badges télépéages) pour l'ensemble des véhicules du Département de la Loire et de la régie départementale Loire connect réseau Description : Accord cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par émission de bons de commande. Montant maximum pour 4 ans : 650 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: fourniture de gazole et carburants en vrac pour les véhicules et engins de la zone sud Description : Accords-cadres multi attributaires, exécutés par conclusion de marchés subséquents, conclus avec un maximum 5 titulaires. Litrage maximum pour 4 ans : 2 200 000 litres Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: fourniture de gazole et carburants en vrac pour les véhicules et engins de la zone Nord Description : Accords-cadres multi attributaires, exécutés par conclusion de marchés subséquents, conclus avec un maximum 5 titulaires. Litrage maximum pour 4 ans : 1 600 000 litres Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Ce marché est clôturé
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