Fourniture et livraison de denrées alimentaires classiques pour les crèches de la Ville de Saint-Étienne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 300 000 € HT sur la durée totale du contrat.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Client

VILLE DE SAINT ETIENNE

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/04/2025

Alloti

Non

Clôture

12/05/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
25aoo-722 ae.docx
25aoo-722 annexe 1 - liste des crèches.pdf
25aoo-722 bpu-dqe.xlsx
25aoo-722 ccap.pdf
25aoo-722 cctp.pdf
25aoo-722 cte.doc
25aoo-722 rc.pdf
aws-cg42-56572-rc.pdf
cg4256572-aapc.pdf
67b47936-1703-11f0-ba0f-acde48001122
correspondance-cg42-56572.pdf
b07b54bc-2e0c-11f0-a2c1-acde48001122

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°3 Bonjour, pourriez-vous, s’il vous plaît, me préciser quels sont les lots concernés par les produits laitiers dans le cadre de l’appel d’offres ? Cette information me permettra d’évaluer plus précisément notre capacité à répondre à cet appel d’offres. Je vous remercie par avance pour votre retour. Cordialement,

23/04/25 à 16h36 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Cette consultation n'est pas allotie. Vous devez être en capacité de fournir toutes les familles de produits afin d'y répondre. Cordialement.

Question n°2 Bonjour Les écocontributions étant fixées par les éco-organismes agrées, leurs évolution pendant le marché est imprévisible. Pouvez-vous prévoir une clause de révision des prix tenant compte de l'évolution, en cours du marché, du tarif des écocontributions? Merci d'avance

23/04/25 à 16h35 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'article 4.2.4 "Modalités de variation communes" du Cahier des Clauses Administratives Particulières prévoit que "Sur présentation de justificatif(s), les modifications de prix liées à l'évolution de la fiscalité (notamment changement taux de TVA, création de nouvelles taxes,...) seront prises en compte et rentreront en vigueur sans aucune autre modalité." Les variations des écocontributions sont donc prises en compte et rentrent en vigueur dès la réception par la Ville de Saint-Étienne des nouveaux tarifs. Cordialement.

Question n°1 Bonjour, un dossier est en cours jusque mars 2026 (besoin crèches, restaurant municipal et ccas). Ce dossier est il un complément ? uniquement pour les crèches ? de plus la date de démarrage semble incorrectes dans le CCAP (01/04/2025). Merci pour votre retour. Cordialement

14/04/25 à 10h48 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Les contrats de la Ville de Saint-Etienne concernant les denrées alimentaires des crèches se terminaient au 31 mars 2025. C'est la raison pour laquelle cette consultation a été lancée. Le contrat débutera à compter de sa notification puisque la date du 01/04/2025 est dépassée. Cordialement.

Détails de l'avis

Mots-clés

Ce marché est clôturé

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