L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Client
VILLE DE SAINT ETIENNE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/03/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
22/04/2025 Marché clôturé
Lien source
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dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
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notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
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correspondance-cg42-56327.pdf
Lot: Reprise de tombes en pleine terre Description : Maximum annuel : 240 000 €HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois un an.
Lot: Reprise de caveaux perpétuels Description : Maximum annuel : 120 000 €HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois un an.
Ce marché est clôturé