Fourniture et livraison de produits de crèmerie pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale

Client

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - DACHA - Direction des achats

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres ouvert à une enveloppe

Publié le

05/10/2026

Alloti

25 Lots

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
apercu-4332124.pdf
2.56 MB
dce-v3.zip
4.11 MB

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé Rhône

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé Loire

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé Drôme, Ardèche

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé Isère

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé Ain (Bresse, Bugey, Belley) hors pays de Gex

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie Ouest

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Savoie, Haute Savoie Est

Lot : Yaourts fermiers Allier- Cantal- Puy de Dôme

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé Haute-Loire

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits Desserts lactés Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- ISERE

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits Desserts lactés Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- SAVOIE - HAUTE SAVOIE AIN PAYS DE GEX

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, BOF Desserts lactés Préparation desserts-- RHONE LOIRE- ARDECHE- DROME- Ain hors pays de Gex Ain Pays de Bresse- Pays du Belley- Pays du Bugey

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits Desserts lactés Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- AUVERGNE

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Loire

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé– Drôme, Ardèche

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Isère

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Ain (Bresse, Bugey, Belley) hors pays de Gex

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie Ouest

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Savoie, Haute Savoie Est

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers Allier- Cantal- Puy de Dôme

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Haute-Loire

CPV : 15551300 - Yaourt

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- ISERE

CPV : 15500000 - Produits laitiers

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- SAVOIE - HAUTE SAVOIE – AIN PAYS DE GEX

CPV : 15500000 - Produits laitiers

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- RHONE – LOIRE- ARDECHE- DROME- AIN hors pays de Gex

CPV : 15500000 - Produits laitiers

Lot : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- AUVERGNE

CPV : 15500000 - Produits laitiers

Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)
Q
Bonjour, Pour les lots 1 à 9 "yaourts fermiers", pouvez-vous nous confirmer la définition attendue du terme "fermier" ? Recherchez vous uniquement un produit fabriqué à la ferme? Attendez vous un fournisseur régional capable de couvrir l'ensemble des lots et des départements du marché? En vous remerciant par avance, Cordialement. 6 octobre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
On entend par Yaourt fermier un yaourt non industriel. Nous attendons un yaourt fabriqué par un producteur agricole à partir du lait provenant de son exploitation, transformé sous sa responsabilité, sur son exploitation ou dans un atelier collectif auquel il participe et selon des procédés de fabrication non industriels. Concernant un fournisseur, nous n'avons pas d'attente particulière, les lots étant indépendants les uns des autres. 6 octobre 2026 17:16 (heure de Paris)

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-94968 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-94968

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes Centrale d'achat
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits de crèmerie pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Description : Fourniture et livraison de produits de crèmerie pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
Identifiant de la procédure : 1299f254-9948-4182-8cd3-033b3210e7e8
Identifiant interne : DAF_2026_000212
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 0
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé Rhône
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé Rhône
Identifiant interne : 26A0212001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 288,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Loire
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Loire
Identifiant interne : 26A0212002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé– Drôme, Ardèche
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé– Drôme, Ardèche
Identifiant interne : 26A0212003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Isère
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Isère
Identifiant interne : 26A0212004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Ain (Bresse, Bugey, Belley) hors pays de Gex
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Ain (Bresse, Bugey, Belley) hors pays de Gex
Identifiant interne : 26A0212005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie Ouest
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Pays de Gex (Ain) et Haute-Savoie Ouest
Identifiant interne : 26A0212006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 328,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Savoie, Haute Savoie Est
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé - Savoie, Haute Savoie Est
Identifiant interne : 26A0212007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Yaourts fermiers Allier- Cantal- Puy de Dôme
Description : Yaourts fermiers Allier- Cantal- Puy de Dôme
Identifiant interne : 26A0212008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Haute-Loire
Description : Yaourts fermiers vache pasteurisé – Haute-Loire
Identifiant interne : 26A0212009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 30
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service et de la logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- ISERE
Description : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- ISERE
Identifiant interne : 26A0212010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Nombre maximal de lots attribuables à un même soumissionnaires : Pour les lots 10 à 13 relatifs de crèmerie ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon les souhaits formulés dans les cadres de mémoires techniques.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- SAVOIE - HAUTE SAVOIE – AIN PAYS DE GEX
Description : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- SAVOIE - HAUTE SAVOIE – AIN PAYS DE GEX
Identifiant interne : 26A0212011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 13,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Nombre maximal de lots attribuables à un même soumissionnaires : Pour les lots 10 à 13 relatifs de crèmerie ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon les souhaits formulés dans les cadres de mémoires techniques.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- RHONE – LOIRE- ARDECHE- DROME- AIN hors pays de Gex
Description : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- RHONE – LOIRE- ARDECHE- DROME- AIN hors pays de Gex
Identifiant interne : 26A0212012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Nombre maximal de lots attribuables à un même soumissionnaires : Pour les lots 10 à 13 relatifs de crèmerie ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon les souhaits formulés dans les cadres de mémoires techniques.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- AUVERGNE
Description : Crèmerie Ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion- AUVERGNE
Identifiant interne : 26A0212013
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois pour la même durée
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Nombre maximal de lots attribuables à un même soumissionnaires : Pour les lots 10 à 13 relatifs de crèmerie ultra frais- Lait, Beurre, Ovoproduits – Desserts lactés – Préparation desserts-Fromages+ fromages portion : 2 lots maximum attribuables à un même soumissionnaire selon les souhaits formulés dans les cadres de mémoires techniques.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Juste rémunération du producteur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes Centrale d'achat
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne CS20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : centraleachat@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_r6teSN4hPP
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f01db700-b364-45d1-9837-3ec8a06d32ce - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 16:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026

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