L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
ROANNAIS AGGLOMERATION
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
28/07/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
21/09/2026
Lien source
1288fd06-9bf5-11f1-a244-567217cf4cfb
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lot 1 - 2 - cadre mt - a completer.docx
lot 1 - 3 - bpu-dqe.xlsx
lot 1 - 4.01 - ae roannais agglomeration.docx
lot 1 - 4.02- ae ambierle.docx
lot 1 - 4.03- ae changy.docx
lot 1 - 4.04 - ae combre.docx
lot 1 - 4.05- ae la pacaudière.docx
lot 1 - 4.06 - ae le coteau.docx
lot 1 - 4.07 - ae lentigny.docx
lot 1 - 4.08 - ae mably.docx
lot 1 - 4.09 - ae montagny.docx
lot 1 - 4.10 - ae notre dame boisset.docx
lot 1 - 4.11 - ae ouches.docx
lot 1 - 4.12 - ae perreux.docx
lot 1 - 4.13- ae renaison.docx
lot 1 - 4.14 -ae st andré d'apchon.docx
lot 1 - 4.15- ae st haon le chatel.docx
lot 1 - 4.16 - ae st haon le vieux.docx
lot 1 - 4.17- ae st martin d'estreaux.docx
lot 1 - 4.18- ae st rirand.docx
lot 1 - 4.19- ae st romain la motte.docx
lot 1 - 4.20 -ae roanne.docx
lot 1- 4.21 - ae villerest.docx
lot 2 - 1 - cctp corbeille plastique recyclé.docx
lot 2 - 2 - cadre mt - a completer.docx
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lot 2 - 4.02 - ae changy.docx
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lot 2 - 4.19 - ae villerest.docx
lot 3 - 1- cctp - abri-bacs_v2.pdf
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lot 3 - 4.1 - ae ambierle.docx
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lot 3 - 4.8 -ae ra.docx
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lot 4 - 4.2 - ae villerest.docx
lot 5 - 1 - cctp - colonnes aériennes evenements.docx
lot 5 - 2 - cadre mt - a completer.docx
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lot 5 - 4 - ae roannais agglomeration.docx
0a_dc1 notice.pdf
0a_formulaire_dc1.doc
0b_dc2 notice.pdf
0b_formulaire_dc2.doc
0c_dc4_notice.pdf
0c_formulaire_dc4.doc
5a_rc.pdf
5b_rc annexe 1_cgu aws solutions.pdf
5c_annexe_collectivités concernées par lot.pdf
6_ccap_v2.pdf
aws-cg42-62015-rc.pdf
cg4262015-aapc.pdf
correspondance-cg42-62015.pdf
questionsr-ponses-march-trihorsfoyer-.pdf
Lot: Corbeille métal biflux Description : Corbeille métal biflux Lieu de livraison : 63 rue Jean Jaurès 42311 ROANNE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
Lot: Corbeille plastique recyclé biflux Description : Corbeille plastique recyclé biflux Lieu de livraison : 63 rue Jean Jaurès 42311 ROANNE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
Lot: Abri-bac biflux Description : Abri-bac biflux Lieu de livraison : 63 rue Jean Jaurès 42311 ROANNE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
Lot: Mobilier de tri pour espaces intérieurs Description : Mobilier de tri pour espaces intérieurs Lieu de livraison : 63 rue Jean Jaurès 42311 ROANNE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
Lot: Colonnes aériennes pour les déchets des évènements Description : Colonnes aériennes pour les déchets des évènements Lieu de livraison : 63 rue Jean Jaurès 42311 ROANNE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans ferme à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
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