Forme juridique de l’acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Ght_PRES_2026-262_AOO_Entretien Des Espaces Communs Et Prestation Plonge_StGalmier
Description:Ght_PRES_2026-262_AOO_Entretien Des Espaces Communs Et Prestation Plonge_StGalmier
Identifiant de la procédure:dcab3b43-4b43-423a-9750-053b0e6b4b22
Identifiant interne:Ght_PRES_2026-262
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90911200Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2Lieu d’exécution
Adresse postale:Marchés publics
Ville:SAINT-GALMIER
Code postal:42330
Subdivision pays (NUTS):Loire(FRK25)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable:Sans objet
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001
Titre:Ght_PRES_2026-262_AOO_Entretien Des Espaces Communs Et Prestation Plonge_StGalmier
Description:Ght_PRES_2026-262_AOO_Entretien Des Espaces Communs Et Prestation Plonge_StGalmier
Identifiant interne:Ght_PRES_2026-262
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90911200Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2Lieu d’exécution
Ville:SAINT-GALMIER
Subdivision pays (NUTS):Loire(FRK25)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:36Mois
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires:17/11/2026à 12:00
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Autorisée
Date limite de réception des offres:27/11/2026à 12:00
Date limite de validité de l’offre:6Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Oui
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours:référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:CHU SAINT ETIENNE