Festival Jazz à Vienne - Fourniture de plats cuisinés en bocaux à Cybèle

Procédure adaptée ouverte soumise aux disposItions des articles L.2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L 'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 40 000 € HT. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pas de variante imposée. Les variantes libres sont autorisées tout en respectant les exigences techniques du cahier des charges. Toutefois, les candidats devront répondre à l'offre de base avant de pouvoir proposer une variante.