La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Pour la partie forfaitaire, il s'agit d'un marché à tranches optionnelles conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles.ET Pour la partie à prix unitaires, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (BPU). Le montant maximum est de 10 000 € HT sur la durée totale du marché pour la partie unitaire.Les prestations sont divisées en 4 tranches :- Tranche ferme : Travaux de réhabilitation électrique et hydraulique des postes de relevage de Vienne nord, la Gère et Vienne sud- Tranche optionnelle n°1 : Renouvellement de la pompe EP1 du PR de Vienne Sud- Tranche optionnelle n°2 : Renouvellement de la pompe EP2 du PR de Vienne Sud- Tranche optionnelle n°3 : Renouvellement de la pompe EP3 du PR de Vienne SudL'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service. L'exécution des travaux débute, pour chaque tranche, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
Client
Vienne Condrieu Agglomération (38)
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Autre procédure
Publié le
12/11/2025
Alloti
Non
Clôture
15/12/2025
Lien source
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