Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la notification et sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il pourra être reconduit une fois pour 24 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum sur la durée totale du marché : 80 000 € HT. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Client
VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/10/2025
Alloti
Non
Clôture
31/10/2025
Lien source
Il reste 16 jours
pour répondre à ce marché
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CLIENT:
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REGION:
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CLÔTURE:
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