Nettoyage et entretien des bureaux de Cybèle Production

Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel et un opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 10 000 € HT Durée du marché : 1 an renouvelable deux fois un an.Accord cadre réservé selon l'article L2113-12 du code de la commande publique à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normalesLieu d'exécution : Les bureaux de l'EPCC Cybèle Production sont situés au 11 rue de Goris (ex rue du cirque) 38200 Vienne

Client

CYBÈLE PRODUCTION

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/09/2025

Alloti

Non

Clôture

20/10/2025

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Mots-clés

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