Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 4 lots :Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre en € HT (période initiale + reconductions éventuelles) :- Lot 1 : 50 000,00- Lot 2 : 40 000,00- Lot 3 : 30 000,00- Lot 4 : 100 000,00Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Reconduction tacite 2 fois 1 an.
Client
Vienne Condrieu Agglomération (38)
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Autre procédure
Publié le
27/05/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
24/06/2025 Marché clôturé
Lien source
acte d'engagement lot 1.doc
bpu25 - lot 1 petits adhésifs.xlsx
acte d'engagement lot 2.doc
bpu25- lot 2 grands adhésifs.xlsx
acte d'engagement lot 3.doc
bpu25 - lot 3 bâches, kakémonos et stand parapluie.xlsx
acte d'engagement lot 4.doc
bpu25- lot 4 panneaux.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre de mémoire technique.docx
dc1-01042019.doc
aws-mpi-1655404-rc.pdf
mpi1655404-aapc.pdf
fd4f3460-3b91-11f0-945a-a860b637a2f5
600f759c-3b92-11f0-bf7d-a860b637a2f5
8a88edb6-3bed-11f0-ae06-3e22fb8ab577
aapc srd-energies 86 a 20250515 11-avisdepublicite.pdf
courrier à l'attention des candidats 15.05.2025.pdf
attestation éthique et conformité - srd.docx
dc1- lettre de candidature.doc
formulaire - système de qualification - matériels réseaux electriques.docx
rc_système de qualification srd v2 23.05.2025.pdf
références articles - matériels réseaux electriques.xlsx
visuelli2500342.pdf
Lot: Petits adhésifs Description : Petits adhésifs Lieu d'exécution : Territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Lot: Grands adhésifs Description : Grands adhésifs Lieu d'exécution : Territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Lot: Bâches, kakémonos et stand parapluie Description : Bâches, kakémonos et stand parapluie Lieu d'exécution : Territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Lot: Panneaux Description : Panneaux Lieu d'exécution : Territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BASTIA
REGION:
Corse
CLÔTURE:
03/08/2026