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Reprise des prétraitements du BSR de Luzinay et de la lagune de Meyssiez

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le délai d'exécution des prestations est fixé à 3 mois dont 1 mois de préparation de chantier.L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 18.2 du CCAG-Travaux.Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.

Client

VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/05/2025

Alloti

Non

Clôture

20/06/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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