La présente consultation est un marché de travaux au sens de l'article L 1111-2 du code de la Commande Publique.Le marché fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique.Lot N°1 : AIRES DE JEUXLot N°2 : PISTES PADELSLa présente procédure est soumise au Code de la Commande Publique issu de l'ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018. Procédure adaptée en application des articles L 2123-1, R 2123-1 et R 2123-4 à R 2123-6 du Code de la Commande Publique.Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 semaines. L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service établi avant la fin du mois de Juin (environ le 20 juin 2025 )Les prestations sont réglées par des prix global forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Client
PONT EVÊQUE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/05/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
30/05/2025 Marché clôturé
Lien source
création multisports - cctp - lot 1 aires de jeux.pdf
création multisports - dpgf- lot 1 aires de jeux.xlsx
création multisports - cctp - lot 2 pistes de padels.pdf
création multisports - dpgf- lot 2 pistes de padels.xlsx
création multisports - ccap.pdf
création multisports - cctp - généralités.pdf
création multisports - etude géotechnique.pdf
création multisports - plan de masse.pdf
logo_ville.jpg
aws-mpi-1641907-rc.pdf
mpi1641907-aapc.pdf
Lot: Aires de jeux Lieu d'exécution : Rue Etienne Perrot 38780 PONT EVEQUE
Lot: Pistes padels Lieu d'exécution : Rue Etienne Perrot 38780 PONT EVEQUE
Ce marché est clôturé
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