Transfert des ordures ménagères du quai de transit des déchets jusqu'au centre de traitement

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/03/2025

Alloti

Non

Clôture

30/04/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

ae_transferts.docx
ae_transferts.pdf
bpu_transferts.xlsx
ccap_transferts.pdf
cctp_transferts.pdf
dqe_transferts.xlsx
aws-mpi-1621587-rc.pdf
mpi1621587-aapc.pdf
correspondance-mpi-1621587.pdf
cbb5886e-2525-11f0-bc6c-acde48001122
extraction-pesees-expeditions-aout-24-a-fevrier-25.slk

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°3 Dans le fichier de l’extraction des poids, nous constatons 31,28 % des transports en surcharge : poids supérieur à 44 tonnes, soit 51 tours sur 163 en OMR sur une période de 7 mois d’août 24 à février 25. Le CCTP prévoit de peser sur le centre de transfert. Nous connaissons donc le poids, et l’éventuelle surcharge, avant de s’engager sur la voie publique. Afin de respecter la réglementation, le candidat ne peut pas prendre la route en cas de connaissance de surcharge : la co-responsabilité de la collectivité et du transporteur sont engagées. Le véhicule constaté en surcharge peut-il vider son excédent sur site pour faire cesser celle-ci ? Une procédure existe-t-elle ? Si oui, pouvez-vous nous la faire parvenir ?

24/04/25 à 08h46 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, réponse question 3 : Comme stipulé au CCTP : Le chauffeur du camion doit s'assurer du respect du PTAC. Le titulaire du marché doit veiller à ce que les chargements soient optimisés afin de réduire au maximum les transports, mais tout en respectant la réglementation en vigueur.Chaque camion doit être pesé (à vide et à plein) sur le pont-bascule du poste de transfert.Il est tout à fait possible pour le chauffeur du camion de vider son excédent sur le poste de transfert dans la mesure où il aura constaté une surcharge après la pesée sur le pont-bascule. » Bien cordialement, La CCO

Question n°2 Bonjour, Vous indiquez dans le CCTP que le centre de transfert est ouvert de 6h à 9h le mercredi et de 6h à 12h les autres jours. -Pendant les périodes de fort tonnage, les horaires du centre de transfert évoluent elles pour permettre de charger ces volumes ? Cordialement,

08/04/25 à 09h46 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Réponse question 2 : Comme indiqué au CCTP article 2.1 (page 3), il sera possible que les plages horaires d'ouverture du quai de transit des déchets soient étendues pour permettre plus de deux chargements dans la journée. Bien cordialement, La communauté de communes de l'Oisans

Question n°1 Bonjour, Le BPU étant un €/To, le poids transporté est un facteur important. Pouvez-vous nous envoyer une extraction (format Excel de préférence) précise des tonnages entrants et sortants par véhicule sur les 6 derniers mois ? Cordialement,

02/04/25 à 16h26 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Réponse question 1 : veuillez trouver ci-joint l'extraction demandée, Bien cordialement, La CCO Fichier joint : extraction_pesees_expeditions___aout_24_a_fevrier_25.slk

Détails de l'avis

Mots-clés

Ce marché est clôturé

Appels d'offres similaires

Traitement des ordures ménagères résiduelles

CLIENT:

SYNDICAT MIXTE ARTOIS VALORISATION

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

15/06/2026

Traitement des ordures ménagères et assimilés (relance)

CLIENT:

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION BÉZIERS MÉDITERRANÉE

REGION:

Occitanie

CLÔTURE:

01/06/2026

Prestations de collecte, tri, traitement des déchets et ordures ménagères pour les bâtiments affectés à la délégation Aquitaine du CNRS

CLIENT:

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

REGION:

Nouvelle-Aquitaine

CLÔTURE:

26/06/2026

Transport des déchets des déchetteries et transport des ordures ménagères de Dracénie Provence Verdon agglomération

CLIENT:

Dracénie Provence Verdon Agglomération (83)

REGION:

Provence-Alpes-Côte d'Azur

CLÔTURE:

01/06/2026

Collecte des Ordures Ménagères résiduelles et des Déchets Ménagers valorisables

CLIENT:

CC Terre d'Auge

REGION:

CLÔTURE:

22/05/2026

Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération

CLIENT:

Communauté d'Agglomération "Mâconnais Beaujolais Agglomération"

REGION:

Bourgogne-Franche-Comté

CLÔTURE:

27/05/2026

Mise à disposition de bennes, transfert et traitement des déchets issus de l'activité des services municipaux.

CLIENT:

VILLE D'AJACCIO

REGION:

Corse

CLÔTURE:

11/06/2026

Transport des ordures ménagères et du verre

CLIENT:

Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

28/05/2026

EXPLOITATION DES QUAIS DE TRANSFERT DE SAINT-ETIENNE METROPOLE ET TRANSFERT DES DECHETS

CLIENT:

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

22/06/2026

Prestations de nettoyage des parties communes, gestions des ordures ménagères et traitement des encombrants pour le patrimoine de MESOLIA HABITAT, du TOIT GIRONDIN et de la SEM URBALYS

CLIENT:

MESOLIA (33)

REGION:

Nouvelle-Aquitaine

CLÔTURE:

29/05/2026