Acquisition et maintenance de matériels de reprographie et d'impression neufs et reconditionnés pour la commune de L'Isle-d'Abeau

Question n°4 Bonjour, - Dans le cadre technique CCTP annexe, pour le modèle N° 1 il est demandé « Copieur noir et blanc A4/A3 Couleur » cependant la vitesse d’impression fait uniquement référence à du N&B. Pourriez vous nous préciser si il est attendu un système qui imprime uniquement en N&B ou bien en N&B et Couleur ? - Vous demandez pour les modèles 2, 3, et 4 « 4 cassettes 250 feuilles minimum ». Sachant que les magasins papier des multifonctions A3 sont en règle générale de 500 feuilles minimum, souhaitez-vous 2 magasins papier de 500 feuilles chacuns ou bien toujours 4 magasins papier de 500 feuilles chacuns ? - Pourriez-vous nous indiquer, pour le modèle 4, s’il est attendu un magasin latéral grande capacité ? Dans l’attente de votre retour. Cordialement,

Question n°2 Bonjour, Dans le cadre de la réponse à votre appel d’offre pourriez-vous nous renseigner sur le point suivant: Concernant l’article ARTICLE 22. PENALITES ET PRIMES. Vous dérogez à l’article 14.1.1 du CCAG - Acceptez-vous un plafonnement des pénalités à hauteur de 10% du revenu service trimestriel ? Concernant l’article ARTICLE 24. CAS DE RESILIATION. Par dérogation de l'article 42 du CCAG fournitures courantes et services, en cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par l’Acheteur, le titulaire ne percevra aucune indemnisation. - Acceptez-vous de modifier cette clause afin de verser les loyers restants dus en cas de résiliation? Cordialement. Question n°3 Bonjour, Dans le cadre de la réponse à votre appel d’offre pourriez-vous nous renseigner sur le point suivant: Concernant l’article ARTICLE 22. PENALITES ET PRIMES. Vous dérogez à l’article 14.1.1 du CCAG - Acceptez-vous un plafonnement des pénalités à hauteur de 10% du revenu service trimestriel ? Concernant l’article ARTICLE 24. CAS DE RESILIATION. Par dérogation de l'article 42 du CCAG fournitures courantes et services, en cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par l’Acheteur, le titulaire ne percevra aucune indemnisation. - Acceptez-vous de modifier cette clause afin de verser les loyers restants dus en cas de résiliation? Au regard du niveau important d’exigence en termes de service acceptez-vous de changé les pénalité pour retard d’intervention par jour de retard au lieu de par heure de retard ? Cordialement.

Question n°1 Bonjour, Quel est votre titulaire actuel et la marque des copieurs en parc ? Cdt

Question n°4 Bonjour, - Dans le cadre technique CCTP annexe, pour le modèle N° 1 il est demandé « Copieur noir et blanc A4/A3 Couleur » cependant la vitesse d’impression fait uniquement référence à du N&B. Pourriez vous nous préciser si il est attendu un système qui imprime uniquement en N&B ou bien en N&B et Couleur ? - Vous demandez pour les modèles 2, 3, et 4 « 4 cassettes 250 feuilles minimum ». Sachant que les magasins papier des multifonctions A3 sont en règle générale de 500 feuilles minimum, souhaitez-vous 2 magasins papier de 500 feuilles chacuns ou bien toujours 4 magasins papier de 500 feuilles chacuns ? - Pourriez-vous nous indiquer, pour le modèle 4, s’il est attendu un magasin latéral grande capacité ? Dans l’attente de votre retour. Cordialement,

Question n°2 Bonjour, Dans le cadre de la réponse à votre appel d’offre pourriez-vous nous renseigner sur le point suivant: Concernant l’article ARTICLE 22. PENALITES ET PRIMES. Vous dérogez à l’article 14.1.1 du CCAG - Acceptez-vous un plafonnement des pénalités à hauteur de 10% du revenu service trimestriel ? Concernant l’article ARTICLE 24. CAS DE RESILIATION. Par dérogation de l'article 42 du CCAG fournitures courantes et services, en cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par l’Acheteur, le titulaire ne percevra aucune indemnisation. - Acceptez-vous de modifier cette clause afin de verser les loyers restants dus en cas de résiliation? Cordialement. Question n°3 Bonjour, Dans le cadre de la réponse à votre appel d’offre pourriez-vous nous renseigner sur le point suivant: Concernant l’article ARTICLE 22. PENALITES ET PRIMES. Vous dérogez à l’article 14.1.1 du CCAG - Acceptez-vous un plafonnement des pénalités à hauteur de 10% du revenu service trimestriel ? Concernant l’article ARTICLE 24. CAS DE RESILIATION. Par dérogation de l'article 42 du CCAG fournitures courantes et services, en cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par l’Acheteur, le titulaire ne percevra aucune indemnisation. - Acceptez-vous de modifier cette clause afin de verser les loyers restants dus en cas de résiliation? Au regard du niveau important d’exigence en termes de service acceptez-vous de changé les pénalité pour retard d’intervention par jour de retard au lieu de par heure de retard ? Cordialement.

Question n°1 Bonjour, Quel est votre titulaire actuel et la marque des copieurs en parc ? Cdt