La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre qui sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 5 lots dont le montant des prestations HT pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit : - Lot 1 : Flyers et affiches - montant maximum de 55 000 € HT- Lot 2 : Dépliants - montant maximum de 65 000 € HT- Lot 3 : Papeterie - montant maximum de 30 000 € HT- Lot 4 : Carnets et liasses - montant maximum de 10 000 € HT - Lot 5 : Brochures - montant maximum de 40 000 € HTL'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 fois 12 mois.
Client
VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
5 Lots
Clôture
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurLot : Flyers et affiches Description : Flyers et affiches Lieu d'exécution : La livraison des documents s'effectuera au siège de Vienne Condrieu Agglomération, situé au 30 avenue Général Leclerc, Espace Saint germain, 38200 Vienne. Ponctuellement, la livraison pourra être réalisée sur un autre site, notamment au local de stockage de l'Espace Saint-Germain ou dans des locaux techniques situés à Vienne. Le lieu de livraison sera alors précisé au prestataire lors de l'envoi du bon de commande (confère CCTP).
Lot : Dépliants Description : Dépliants Lieu d'exécution : La livraison des documents s'effectuera au siège de Vienne Condrieu Agglomération, situé au 30 avenue Général Leclerc, Espace Saint germain, 38200 Vienne. Ponctuellement, la livraison pourra être réalisée sur un autre site, notamment au local de stockage de l'Espace Saint-Germain ou dans des locaux techniques situés à Vienne. Le lieu de livraison sera alors précisé au prestataire lors de l'envoi du bon de commande (confère CCTP).
Lot : Papeterie Description : Papeterie Lieu d'exécution : La livraison des documents s'effectuera au siège de Vienne Condrieu Agglomération, situé au 30 avenue Général Leclerc, Espace Saint germain, 38200 Vienne. Ponctuellement, la livraison pourra être réalisée sur un autre site, notamment au local de stockage de l'Espace Saint-Germain ou dans des locaux techniques situés à Vienne. Le lieu de livraison sera alors précisé au prestataire lors de l'envoi du bon de commande (confère CCTP).
Lot : Carnets et liasses Description : Carnets et liasses Lieu d'exécution : La livraison des documents s'effectuera au siège de Vienne Condrieu Agglomération, situé au 30 avenue Général Leclerc, Espace Saint germain, 38200 Vienne. Ponctuellement, la livraison pourra être réalisée sur un autre site, notamment au local de stockage de l'Espace Saint-Germain ou dans des locaux techniques situés à Vienne. Le lieu de livraison sera alors précisé au prestataire lors de l'envoi du bon de commande (confère CCTP).
Lot : Brochures Description : Brochures Lieu d'exécution : La livraison des documents s'effectuera au siège de Vienne Condrieu Agglomération, situé au 30 avenue Général Leclerc, Espace Saint germain, 38200 Vienne. Ponctuellement, la livraison pourra être réalisée sur un autre site, notamment au local de stockage de l'Espace Saint-Germain ou dans des locaux techniques situés à Vienne. Le lieu de livraison sera alors précisé au prestataire lors de l'envoi du bon de commande (confère CCTP).
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