Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour le CHU Grenoble-Alpes (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an)

Nom complet de l'acheteur : CHU GRENOBLE-ALPES

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 26380030200014

Ville : GRENOBLE

Code postal : 38043

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 38

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3092072?orgAcronyme=x7c

Identifiant interne de la consultation : 2026E179

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Service de la commande publique

Adresse mail du contact : Marches@chu-grenoble.fr

Numéro de téléphone du contact : +33 476766859

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 23/11/2026 à 11:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Restauration - Direction des Achats, de la Logistique et de la Transformation Ecologique

Intitulé du marché : Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour le CHU Grenoble-Alpes (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an)

Code CPV principal - Descripteur principal : 33692300

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour le CHU Grenoble-Alpes (relance du lot 9 : Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an)

Lieu principal d'exécution du marché : Livraison : Plateforme Logistique de Domène Zone industrielle du Domeynon Rue des Bourelles 38420 Domene

Durée du marché (en mois) : 48

Valeur estimée (H.T.) : 24000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : Des échantillons doivent être remis obligatoirement (se référer à l'article 5.3 du RC). II s'agit de la relance du lot n°9 de l'appel d'offres initial n°2026E171_a_2026E180 déclaré sans suite. il est relancé selon une procédure adaptée dite de petit lot, en application de l’article R.2123-1 2°) du code de la commande publique (CCP) dans la mesure où les conditions requises par l’article sont respectées à savoir la valeur estimée du lot doit être inférieur à 80 000 € HT et la valeur estimée du lot ne doit pas dépasser 20% de le montant estimé de tous les lots.Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 26 400 euros H.T. puis fixé à 13 200 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 24 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP. Montage financier : se référer à l'article 1.6 du RC. recours : Tribunal administratif de Grenoble Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Codedejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recoursdepleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquellelaconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.