Suivi du milieu récepteur des stations d'épuration de la Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné (2026-2029)

La présente consultation concerne le suivi du milieu récepteur des stations d'épuration de la Communauté de Communes Les Vals du DauphinéLe montant annuel HT des commandes passées par la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné est susceptible de varier dans la limite suivante : - maximum annuel : 35 000 € HTL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit de façon expresse 3 fois 12 mois sans que la durée maximale n'excède 48 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.