L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
17/09/2026
Lien source
acte_engagement_lot_01_2026-0132----3707927----.docx
bordereau des prix unitaires lot 01.xlsx
cctp lot 1_mise sous pli isère mag.pdf
cadre mémoire technique lot 1.docx
simulation de commande_lot 1.xlsx
acte_engagement_lot_02_2026-0133----3707927----.docx
bordereau des prix unitaires lot 02.xlsx
cctp lot 2_mise sous pli simple.pdf
cadre mémoire technique lot 2.docx
simulation de commande_lot 2.xlsx
acte_engagement_lot_03_2026-0134----3707927----.docx
bordereau des prix unitaires lot 03 10072026----3707927----.xlsx
cctp lot 3_mise sous pli complexe.pdf
cadre mémoire technique lot 3.docx
simulation de commande_lot 3 10072026----3707927----.xlsx
attestation sur l'honneur.docx
cahier des clauses administratives particulières----3707927----.pdf
contrat d'engagement rgpd marché impression, mise sous pli, affranchissement.docx
dc1-2019.docx
dc2_2023.docx
aws-mpi-1853444-rc-v2.pdf
correspondance-mpi-1853444.pdf
mpi1853444-aapc.pdf
aad105de-8b8f-11f1-a11d-567217cf4cfb
Lot: Mise sous pli et manoeuvre d'affranchissement de "Isère Mag" ou toutes autres revues du Département de l'Isère Description : Mise sous pli et manoeuvre d'affranchissement de "Isère Mag" ou toutes autres revues du Département de l'Isère Durée à compter du 05/02/27 et jusqu'au 07/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Impression, pliage, mise sous pli simple, colisage et manoeuvre d'affranchissement Description : Impression, pliage, mise sous pli simple, colisage et manoeuvre d'affranchissement Durée à compter du 05/02/27 et jusqu'au 07/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Impression, pliage, mise sous pli complexe de documents et manoeuvre d'affranchissement Description : Impression, pliage, mise sous pli complexe de documents et manoeuvre d'affranchissement Durée à compter du 05/02/27 et jusqu'au 07/02/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 44 jours
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