IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION ET DE LA SIGNALETIQUE RELATIFS A LA GESTION DES DECHETS

Lot: Impression des outils de communication et sérigraphie Description : Impression des outils de communication et sérigraphie Durée à compter du 07/12/26 et jusqu'au 07/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Au sens du droit français, aucune prestation éventuelle supplémentaire (PSE) ni solution alternative ne sont prévues. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 07/12/2026.Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, le contrat sera conclu à compter de la date effective de notification pour une durée de 1 an.Reconduction tacite : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Lot: Fabrication de la signalétique Description : Fabrication de la signalétique Durée à compter du 07/12/26 et jusqu'au 07/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Au sens du droit français, aucune prestation éventuelle supplémentaire (PSE) ni solution alternative ne sont prévues. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 07/12/2026.Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, le contrat sera conclu à compter de la date effective de notification pour une durée de 1 an.Reconduction tacite : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.