L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/08/2025
Alloti
1 Lot
Clôture
20/10/2025
Lien source
acte d'engagement----3706791----.docx
attestation sur l'honneur----3706791----.docx
bordereau des prix unitaires----3706791----.xlsx
cadre de mémoire technique----3706791----.docx
cahier des clauses administratives particulières----3706791----.pdf
cahier des clauses techniques particulières----3706791----.pdf
dc1-2019----3706791----.docx
dc2_2023----3706791----.docx
reglement de la consultation----3706791----.pdf
simulation de commande----3706791----.xlsx
aws-mpi-1693564-rc.pdf
mpi1693564-aapc.pdf
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Lot: Recueil des attentes et mesure de la satisfaction et des usagers Description : Recueil des attentes et mesure de la satisfaction et des usagers Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 13/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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