L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/05/2025
Alloti
Non
Clôture
27/06/2025 Marché clôturé
Lien source
4c10d3d0-3988-11f0-a388-3e22fb8ab577
0. reglementdelaconsultation (1).pdf
1. acted_engagement.docx
10. dc2.doc
11. dc4_2023.docx
12. notice d'information sur le contrat d'engagement rgpd.pdf
2. cahierdesclausesadministrativesparticulieres.docx
3. bpu marché acc fam 2025 vf.xlsx
4. cctp marché acc fam 2025 07052025.docx
5. simulation de commande.xlsx
6. contrat engagement rgpd marché accueil familial2025.docx
7. cadre de mémoire technique acc fam 2025.docx
8. attestation de non-interdiction de soumissionner.docx
9. dc1-2019.doc
aws-mpi-1652906-rc.pdf
mpi1652906-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Département des Pyrénées-Atlantiques
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
31/08/2026