L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
9 Lots
Clôture
Site de dématérialisation
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Lot : Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes Description : Bandes dessinées et mangas jeunes et adultes Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : Documentaires jeunesse et adultes Description : Documentaires jeunesse et adultes Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : Fiction jeunesse Description : Fiction jeunesse Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : Fiction adulte Description : Fiction adulte Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : Jeux Vidéo Description : Jeux Vidéo Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : DVD documentaires Description : DVD documentaires Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : DVD fiction Description : DVD fiction Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : CD et vinyles musique, livres lus Description : CD et vinyles musique, livres lus Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot : Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques Description : Fourniture et gestion des abonnements aux publications périodiques Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre est limité à 48 mois. Fonds Communautaires : Non
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