L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/08/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
28/09/2026
Lien source
lot02_ae.doc
8121be1e-ac4a-11f1-af7d-567217cf4cfb
dcelot01_bpu.xlsx
lot01_ae.doc
lot01_simulation de commande.xlsx
lot02_bpu.xlsx
lot02_simulation de commande.xlsx
ccap.pdf
ccap_annexe 1 quantification ges.xlsm
ccap_annexe 2.jpg
cctp.pdf
cadre de mémoire technique.docx
aws-mpi-1861543-rc-v2.pdf
correspondance-mpi-1861543.pdf
mpi1861543-aapc.pdf
Lot: Produits et petit matériel d'entretien Description : Produits et petit matériel d'entretien Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Produits et matériels hygiéniques Description : Produits et matériels hygiéniques Lieu de livraison : 390, Rue Henri Fabre 38926 Crolles FRK24 - Isère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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