L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et marchés subséquents.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/06/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
17/07/2026
Lien source
bpu_dqe_invest_geotech_akers.xlsx
ccap_invest_geotech_akers.pdf
cctp_invest_geotech_akers.pdf
declaration-sur-honneur-amiante -offre _invest_geotech_akers.docx
formulaire_dc1-2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_2023.docx
rc_invest_geotech_akers.pdf
bpu_dqe_invest_geotech_akers.xlsx
ccap_invest_geotech_akers.pdf
cctp_invest_geotech_akers.pdf
declaration-sur-honneur-amiante -offre _invest_geotech_akers.docx
formulaire_dc1-2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_2023.docx
rc_invest_geotech_akers.pdf
bpu_dqe_invest_geotech_akers.xlsx
ccap_invest_geotech_akers.pdf
cctp_invest_geotech_akers.pdf
declaration-sur-honneur-amiante -offre _invest_geotech_akers.docx
formulaire_dc1-2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_2023.docx
rc_invest_geotech_akers.pdf
bpu_dqe_invest_geotech_akers.xlsx
ccap_invest_geotech_akers.pdf
cctp_invest_geotech_akers.pdf
declaration-sur-honneur-amiante -offre _invest_geotech_akers.docx
formulaire_dc1-2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_2023.docx
rc_invest_geotech_akers.pdf
bpu_dqe_invest_geotech_akers.xlsx
ccap_invest_geotech_akers.pdf
cctp_invest_geotech_akers.pdf
declaration-sur-honneur-amiante -offre _invest_geotech_akers.docx
formulaire_dc1-2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_2023.docx
rc_invest_geotech_akers.pdf
bpu_dqe_invest_geotech_akers.xlsx
ccap_invest_geotech_akers.pdf
cctp_invest_geotech_akers.pdf
declaration-sur-honneur-amiante -offre _invest_geotech_akers.docx
formulaire_dc1-2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_2023.docx
rc_invest_geotech_akers.pdf
bpu_dqe_invest_geotech_akers.xlsx
ccap_invest_geotech_akers.pdf
cctp_invest_geotech_akers.pdf
declaration-sur-honneur-amiante -offre _invest_geotech_akers.docx
formulaire_dc1-2019.doc
formulaire_dc2_2023.doc
formulaire_dc4_2023.docx
rc_invest_geotech_akers.pdf
mpi1835231-aapc.pdf
Lot: Distribution en toutes boites aux lettres et points de dépot du magazine intercommunal G l'info Description : Distribution en toutes boites aux lettres et points de dépot du magazine intercommunal G l'info Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Distribution en points de dépot de divers supports de communication de type : A5/A4/A3/A2, flyers et petites brochures de divers formats Description : Distribution en points de dépot de divers supports de communication de type : A5/A4/A3/A2, flyers et petites brochures de divers formats Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Distribution en boites aux lettres de divers supports de communication de type flyers et petites brochures de divers formats Description : Distribution en boites aux lettres de divers supports de communication de type flyers et petites brochures de divers formats Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Il reste 23 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Département de la Haute-Marne
REGION:
CLÔTURE:
28/06/2026
CLIENT:
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HÉRAULT MÉDITERRANÉE
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
01/07/2026