Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Mise à jour de la base de données entreprises de la DEVECO.La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Missions diverses de prospection/marketing téléphonique.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/01/2026
Alloti
Non
Clôture
20/02/2026 Moins de 5 jours
Lien source
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CLIENT:
L'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (38)
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
17/02/2026