L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/01/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
27/02/2026
Lien source
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Lot: Équipements chaussants Description : Équipements chaussants Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 pour les lots n°02 et 03. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Lot: Accessoires Description : Accessoires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 pour les lots n°02 et 03. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
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