Le prix du marché est composé d'une partie forfaitaire pour le lot n°02 et d'une partie à prix unitaires pour le lot n°01.- Pour la partie à prix unitaires (Lot 01) : l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.- Pour la partie forfaitaire (Lot 02) : il s'agit d'un marché ordinaire.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
09/01/2026
Lien source
Lot: Véhicule neufs 32t ampiroll ou 26t châssis fixe Description : Véhicule neufs 32t ampiroll ou 26t châssis fixe Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Tacite reconduction
Lot: Véhicules 32t occasion Description : Véhicules 32t occasion Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Tacite reconduction
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