La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 4 lots géographiques. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Client
COMMUNE DE CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/10/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
03/11/2025
Lien source
acte d'engagement - lot n°1.doc
charvieu-lot01-dpgf etancheite vfinale.xlsx
acte d'engagement - lot n°2.doc
charvieu-lot02-dpgf etancheite vfinale.xlsx
acte d'engagement - lot n°3.doc
charvieu-lot03-dpgf etancheite vfinale.xlsx
acte d'engagement - lot n°4.doc
charvieu-lot04-dpgf etancheite vfinale.xlsx
cadre du memoire technique et fiche produit.docx
charv-chava-etancheite gs-lot etancheite-cctp commun v2.pdf
charv-chava-etancheite gs-lot01-dossier des plans projet.pdf
1-plan de toiture verlaine.dwg
1-plan de toiture verlaine.pdf
2-plan de toiture eluard.dwg
2-plan de toiture eluard.pdf
3-plan de toiture jammes.dwg
3-plan de toiture jammes.pdf
4-plan de toiture prevert.dwg
4-plan de toiture prevert.pdf
5-plans de toitures pagnol.dwg
5-plans de toitures pagnol.pdf
cahier des clauses administratives particulieres.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
pgc renovation toiture cat 2 charvieu-chavagneux.pdf
planning operationnel dce - v2.pdf
dossier de diagnostics n°2025-02-166 - mairie de charvieu-chavagneux.pdf
dossier de diagnostics n°2025-02-167 - mairie de charvieu-chavagneux.pdf
dossier de diagnostics n°2025-02-168 - mairie de charvieu-chavagneux.pdf
dossier de diagnostics n°2025-04-152 - mairie de charvieu-chavagneux.pdf
dossier de diagnostics n°2025-02-169 - mairie de charvieu-chavagneux.pdf
dossier de diagnostics n°2025-04-153 - mairie de charvieu-chavagneux.pdf
rapport sondage determination etancheite groupe scolaire charvieu chavagneux.pdf
aws-mpi-1716562-rc.pdf
mpi1716562-aapc.pdf
b8a44e66-9f70-11f0-9ca0-acde48001122
correspondance-mpi-1716562.pdf
fa8d9750-a6ab-11f0-95f0-acde48001122
Lot: Groupe scolaire VERLAINE Description : Groupe scolaire VERLAINE Lieu d'exécution : Territoire de Charvieu-Chavagneux
Lot: Groupe scolaire PICASSO / ELUARD Description : Groupe scolaire PICASSO / ELUARD Lieu d'exécution : Territoire de Charvieu-Chavagneux
Lot: Groupe scolaire JAMES / PREVERT Description : Groupe scolaire JAMES / PREVERT Lieu d'exécution : Territoire de Charvieu-Chavagneux
Lot: Groupe scolaire PAGNOL Description : Groupe scolaire PAGNOL Lieu d'exécution : Territoire de Charvieu-Chavagneux
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