L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Client
COMMUNE DE CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
79d8f84a-675c-11f0-a58a-4aecddb86d13
acte d'engagement - lot n°1.doc
annexe n°1 - liste des zones régulières de tontes et fauches en entretien régulier.pdf
annexe n°2 - cartographie des surfaces en entretien régulier - secteur charvieu.pdf
annexe n°2 - cartographie des surfaces en entretien régulier - secteur chavagneux.pdf
bpu lot n°1.xlsx
cctp entretien des espaces verts lot 1.pdf
acte d'engagement - lot n°2.doc
bpu lot n° 2.xlsx
cctp lot n°2.pdf
cahier des clauses administratives particulieres.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
aws-mpi-1682497-rc.pdf
mpi1682497-aapc.pdf
ad92f050-66d5-11f0-8193-4aecddb86d13
Lot: entretien des espaces verts et du patrimoine arboré Description : entretien des espaces verts et du patrimoine arboré Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification. L'exécution des prestations débutera à la réception des bons de commande. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant indiqué est un montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre.
Lot: taille des haies paysagères et naturelles - broyages des accotements Description : taille des haies paysagères et naturelles - broyages des accotements Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification. L'exécution des prestations débutera à la réception des bons de commande. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant indiqué est un montant maximum sur la durée maximum de l'accord-cadre.
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Il reste 10 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
22/09/2025
CLIENT:
COMMUNE DE SAINT MAURICE L EXIL
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
15/09/2025
CLIENT:
Organismes de sécurité Sociale
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
30/09/2025
CLIENT:
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
22/09/2025
CLIENT:
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
25/08/2025
CLIENT:
MAIRIE DE PONT-SAINT-ESPRIT
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
12/09/2025
CLIENT:
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
18/09/2025