L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant HT maximum (sur la durée totale) : 160 000€Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Conformément à l'article L2172-6 du Code de la commande publique, dans un souci de préservation des ressources naturelles, les achats de pneumatiques portent sur des pneumatiques rechapés.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Client
VILLE DE BOURGOIN-JALLIEU
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/08/2026
Alloti
Non
Clôture
08/09/2026
Lien source
38c91076-9bd4-11f1-90e6-567217cf4cfb
0-rc_pneumatiques.pdf
1.1-ae_pneumatiques.doc
1.2-ae_annexe2.doc
1.3-ae_annexe3.docx
2.1-ccap_pneumatiques.pdf
2.2-ccap_annexe_depot_factures_chorus.pdf
3-cctp_pneumatiques.pdf
4-bpu_dqe_pneumatiques.xlsx
5-dto_pneumatiques.doc
6-dc1_pneumatiques.doc
7-dc2_pneumatiques.doc
aws-mpi-1860448-rc.pdf
mpi1860448-aapc.pdf
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