L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne des besoins réguliers des écoles primaires, maternelles et élémentaires pour l'achat des fournitures scolaires et périscolaires ainsi que l'achat de livres scolaires et non scolaires et le cas échéant de ressources numériques.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses particulières (CCP).Par exception au principe du droit à l'exclusivité détenu par le(s) titulaire(s) sur les prestations objet du présent accord-cadre, l'acheteur public pourra s'adresser à un autre prestataire dans le cas suivant : En cas d'impossibilité du titulaire à exécuter les prestations dues, l'acheteur public peut s'adresser à un autre prestataire.
Client
VILLE DE BOURGOIN-JALLIEU
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
09/03/2026
Lien source
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Lot: Fourniture scolaires et périscolaires Description : Fourniture scolaires et périscolairesMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : Montant HT minimum (sur la durée totale) : 120 000 € Montant HT maximum (sur la durée totale) : 240 000 €
Lot: Ouvrages pédagogiques et librairie Description : Ouvrages pédagogiques et librairieMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 25/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Informations complémentaires : Montant HT minimum (sur la durée totale) : 20 000 € Montant HT maximum (sur la durée totale) : 100 000 €
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