Le dossier est composé : - Du règlement de consultation- D'un acte d'engagement- D'un CCAP- D'un CCTP- D'une DPGF- D'une note méthodologiqueLe dossier "Plans" comprend : - Le DOE des travaux réalisés en 2011- Le carnet de détails ayant servi à la consultation des travaux en 2011- Le CCTP de la consultation de 2011
Client
SIVOM DE LA TOURNETTE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2025
Alloti
Non
Clôture
01/08/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé