Placement et gestion d'un programme d'assurance IARD
Client
SYDEVAL
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/05/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
30/06/2025 Marché clôturé
Lien source
ae lot 1 dab sydeval 25-03-29.docx
dce sydeval cctp lot1 dommages.pdf
ae lot 2 rc sydeval.docx
cctp lot2 rc.pdf
ae lot 3 rcae sydeval 25-03-29.docx
dce sydeval cctp lot3 rcae.pdf
ae lot 4 pj sydeval 25-03-29.docx
dce sydeval cctp lot4 pj.pdf
1.2.1 - arrêté d'autorisation d'exploitation step.pdf
annexe présentation sydeval.pdf
arp_cluses_prolongation_v10.pdf
ccap.pdf
attestation sinistre rc environnement et pj.pdf
groupama-releve_de_sinistralite_rc.pdf
aws-dl-71361-rc.pdf
dl71361-aapc.pdf
e00c42de-35fc-11f0-b703-a860b637a2f5
Lot: Dommages aux biens Lieu d'exécution : Les bureaux du SYDEVAL se situent au 182 rue des Sorbiers 74300 THYEZ et le siège social au 162 impasse des Gravières 74970 MARIGNIER
Lot: Responsabilité civile générale Lieu d'exécution : Les bureaux du SYDEVAL se situent au 182 rue des Sorbiers 74300 THYEZ et le siège social au 162 impasse des Gravières 74970 MARIGNIER
Lot: Responsabilité civile Atteinte à l'environnement Lieu d'exécution : Les bureaux du SYDEVAL se situent au 182 rue des Sorbiers 74300 THYEZ et le siège social au 162 impasse des Gravières 74970 MARIGNIER
Lot: Protection Juridique et défense pénale des agents et des élus Lieu d'exécution : Les bureaux du SYDEVAL se situent au 182 rue des Sorbiers 74300 THYEZ et le siège social au 162 impasse des Gravières 74970 MARIGNIER
Ce marché est clôturé
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