L'accord-cadre porte sur l'exploitation et l'entretien du réseau des eau pluviales sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois.

Nature : accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lotsLa présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée sur le fondement des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique.Variante : la proposition de variante n'est pas autoriséeLe délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise de l'offre.Montant maximum : 500 000 € HTLe Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante : http://www.collectivitesdugenevois74.net