Accord-cadre de services à bons de commande monoattributaire conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification renouvelable trois fois pour la même durée par reconduction tacite sans que la durée globale ne puisse dépasser quatre (4) ans.L'objet de l'accord-cadre consiste majoritairement en la réalisation d'études de faisabilité nécessaires à la mise en place de pompe(s) à chaleur géothermique(s) (PAC) sur le territoire de la Haute-Savoie. Le marché a vocation à permettre d'accompagner les collectivités dans leur prise de décision pour leur projet de mise en oeuvre d'une pompe à chaleur géothermique sur aquifère superficiel et/ou sur champ de sondes, en évaluant la pertinence technico-économique de la solution proposée.
Client
SYNDICAT DES ÉNERGIES ET DE L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE)
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/08/2026
Alloti
Non
Clôture
09/10/2026
Lien source
ms 26123_ae.docx
ms 26123_bpu_dqe_dpgf.xlsx
ms 26123_ccap - annexe 1_modèle dc4.docx
ms 26123_ccap.pdf
ms 26123_cctp - annexe 1_cahier des charges ademe.pdf
ms 26123_cctp - annexe 2_reporting_titulaire_jjmmaaaa.xlsx
ms 26123_cctp.pdf
aws-achat-guichet_pades_acheteur.pdf
aws-achat_depot-avec-signature.pdf
co-signature_pades.pdf
ms 26123_rc_études faisabilité geothermie.pdf
rc_annexe 1_aw solutions cgu version 1.0.pdf
correspondance-mpi-1859912.pdf
mpi1859912-aapc.pdf
f0799376-b55b-11f1-ae74-567217cf4cfb
ff28716c-b55b-11f1-ae74-567217cf4cfb
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