Le marché fait suite à une consultation lancée en procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1 et R. 2123-4 du Code de la commande publique, ci-après dénommé CCP.Le marché est conclu avec un prestataire unique.Le marché n'est pas alloti, car il importe que l'ensemble des prestations demandées soit réalisé par le même attributaire, dans un souci d'exécution techniquement plus simple et financièrement moins coûteuse (grâce à une optimisation financière des moyens/ressources affectés).
Client
SYANE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/09/2025
Alloti
Non
Clôture
20/10/2025
Lien source
5e7f8632-94c9-11f0-b0b9-acde48001122
ae_toiture pv chaufferie samoens.docx
bpu valant dqe_toiture pv chaufferie samoens.xlsx
ccap_toiture pv chaufferie samoens.pdf
cctp_samoens pv_annexe 1 plans.pdf
cctp_samoens pv_annexe 2 unifilaire.pdf
cctp_samoens pv_annexe 3 plans toiture structure.pdf
cctp_samoens pv_annexe 4 ref bac acier.pdf
cctp_toiture pv chaufferie samoens.docx
cmt_toiture pv chaufferie samoens.xlsx
aws-achat-guichet_pades_acheteur.pdf
aws-achat_depot-avec-signature.pdf
co-signature_pades.pdf
rc_annexe 1_aw solutions cgu version 1.2.pdf
rc_toiture pv chaufferie samoens.pdf
mpi1709781-aapc.pdf
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