Client
Organismes de sécurité Sociale
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/08/2026
Alloti
Non
Clôture
21/09/2026
Lien source
ae.doc
arrete du 19 juillet 20218 portant reglementation sur les marches publics des organismes de securite sociale.pdf
ccap.pdf
ccap_annexes_1_2.docx
cctp.pdf
cadre de memoire technique.docx
cahier des clauses administratives generales applicable au marches de maitrise d'oeuvre (ccag moe).pdf
cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de travaux (ccag travaux).pdf
code de la commande publique.pdf
contrat de declaration de sous_traitance.docx
attestation de visite.pdf
esquisse pré-projet.pdf
plan actuelle.pdf
rc-1-.pdf
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