Les prestations définies pour la collecte du verre devront impérativement débuter au 4 octobre 2026,date d'effet du marché.Conformément aux articles L.2112-5 et R.2112-4 du code de la commande publique, la durée du présentmarché public est d'un an, reconductible une fois un an, soit une durée maximale de deux ans, à compterde la date d'effet du marché.
Client
CTE DE CNES DES QUATRE RIVIERES
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/08/2026
Alloti
1 Lot
Clôture
07/09/2026
Lien source
ae - acte d'engagement - verre en grue.doc
ae - acte d'engagement - verre en grue.pdf
annexe 2 - fiche technique aire de stockage de transfert du verre ménager.pdf
annexe 3 - tableau de reporting tonnage.xlsx
annexe 4 - données population et territoire.pdf
annexe 5 - données tonnages verre - 2020-2025.xlsx
annexe 1 - parc des pav om et tri - 2026_06.pdf
bpu - dqe et décomposition verre 2026.pdf
bpu - dqe et décomposition verre 2026.xlsx
ccap - verre en grue.pdf
cctp - verre en grue.pdf
aws-dl-76914-rc.pdf
correspondance-dl-76914.pdf
dl76914-aapc.pdf
Lot: Collecte du verre en grue Description : Il s'agit d'une collecte des emballages recyclables en verre produits par les ménages et les producteurs assimilés aux ménages. Ce lot concerne exclusivement la collecte du verre
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