La présente consultation concerne le remplacement et la fourniture de l'éclairage des 5 zones d'activités économiques du territoire communautaire des quatre rivièresLa procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateurLe présent marché fait l'objet d'un accord-cadre passé sans minimum, avec maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique.

ae - remplacement eclairage des zae - cc4r.doc

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bpu lot 1 - fillinges.pdf

bpu lot 1 - fillinges.xlsx

bpu lot 2 - viuz-en-sallaz.pdf

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bpu lot 3 - la tour.pdf

bpu lot 3 - la tour.xlsx

bpu lot 4 - saint-jeoire.pdf

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bpu lot 5 - mégevette.pdf

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carte mégevette zae.pdf

carte fillinges zae.pdf

carte la tour zae.pdf

carte saint jeoire zae.pdf

carte viuz zae.pdf

ccap - remplacement eclairage des zae - cc4r.pdf

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dqe lot 3 - la tour.xlsx

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fiches techniques 1 - coffret de raccordement - lacroixcity_sogexi_minipak.pdf

fiches techniques 2 - luminaire - teceo_gen2_productsheet_fr.pdf

fiches techniques 3 - mat - auriga-1.pdf

aws-dl-74051-rc.pdf

dl74051-aapc.pdf