L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Des travaux de reprise de concessions funéraires échues et non renouvelées et de terrains, d'exhumations des restes mortuaires et dépôt dans un ossuaire, d'ouvrages funéraires et petits travaux de conservation du patrimoine funéraire. Il ne s'agit pas d'exhumation ni d'opération funéraire à la demande des familles.
Client
MAIRIE DES HOUCHES
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/03/2025
Alloti
Non
Clôture
09/04/2025 Marché clôturé
Lien source
acted_engagement.pdf
bpu travaux exhumation inhumation et ouvrages funeraires les houches (3).xls
cctp-travaux exhumation reinhumation et ouvrages funeraires.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
liste concessions cimetière du lac.pdf
liste concessions cimetière du riondet.pdf
photos concessions cimetière du lac.pdf
photos concessions cimetière du riondet.pdf
plan cimetière du lac.pdf
plan cimetière du riondet.pdf
reglementdelaconsultation.pdf
aws-mpi-1615116-rc.pdf
mpi1615116-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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