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TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES 4 ASCENSEURS DE LA QUADRUPLEX DU CHANGE SITE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS ET MAINTENANCE ASSOCIEE

Il s'agit d'un accord cadre composite avec une partie marché à tranches et une partie accord cadre à bon de commande.Pour la partie travaux et maintenance préventive : Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.Pour la partie maintenance corrective :L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Client

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

Marché

Travaux

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/05/2026

Alloti

Non

Clôture

08/06/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 24 jours
pour répondre à ce marché

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