La présente consultation concerne la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services enfance-jeunesse et la petite enfance.L'accord-cadre à bons de commande, s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Commune de Cluses- Centre Communal d'Action Sociale de Cluses- Commune Le Reposoir- Commune de Mont-Saxonnex- Commune de Nancy-sur-Cluses- Commune de Saint-SigismondLe coordonnateur du groupement de commandes est la Commune de Cluses.
Client
COMMUNE DE CLUSES
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
12/09/2025
Lien source
ae_lot 01_cluses.doc
ae_lot 01_cluses.pdf
ae_lot 01_le reposoir.doc
ae_lot 01_le reposoir.pdf
ae_lot 01_mt saxonnex.doc
ae_lot 01_mt saxonnex.pdf
ae_lot 01_nancy sur cluses.doc
ae_lot 01_nancy sur cluses.pdf
ae_lot 01_st sigismond.doc
ae_lot 01_st sigismond.pdf
bpu et dqe lot 01 - vdéf..pdf
bpu et dqe lot 01 - vdéf.xlsx
cctp lot 01 restauration enfance v2.pdf
cadre du mémoire technique lot 01 v2..pdf
cadre du mémoire technique lot 01 v2.docx
ae_lot 02_ccas cluses_vdef.docx
ae_lot 02_ccas cluses_vdef.pdf
bpu dqe pe - lot 02 v2.xlsx
bpu dqe_lot 02 v2.pdf
cctp lot 02 restauration petite enfance v2.pdf
cadre du mémoire technique lot 02 v2..pdf
cadre du mémoire technique lot 02 v2.docx
aws-dl-72393-pc.pdf
aws-dl-72393-rc.pdf
dl72393-aapc.pdf
Lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services enfance-jeunesse Description : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services enfance-jeunesse Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 01/01/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date notification du contrat avec pour date de démarrage des prestationsle 02 janvier 2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois sans toutefois que la durée globale de l'accord cadre n'excède 48mois (soit jusqu'au 1er janvier 2030).
Lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services petite-enfance Description : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services petite-enfance Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 01/01/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date notification du contrat avec pour date de démarrage des prestationsle 02 janvier 2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois sans toutefois que la durée globale de l'accord cadre n'excède 48mois (soit jusqu'au 1er janvier 2030).
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