Études d'AVP détaillé des systèmes d'Assainissement Non Collectif à réhabiliter dans le cadre d'opérations groupées.

Marché à bons de commande.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES USSES ET RHÔNE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

14/01/2026

Alloti

Non

Clôture

16/02/2026 Moins de 5 jours

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

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Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°2 Bonjour, Sauf erreur de notre part,il manquerait dans le DCE: - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Bien cordialement

09/02/26 à 10h49 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le document PDF contient l'intégralité des pièces les unes à la suite des autres. Cordialement.

Question n°1 Bonjour, Il est noté sur la page 2 de l'acte d'engagement que "Le montant de l'offre établie à partir de prix unitaires est calculé par référence à la quantité estimée dans l'avis d'appel public à la concurrence". Quelle est la quantité estimée qui sera prise en compte pour l’application du critère prix du marché : le prix unitaire par étude ou le prix unitaire pour 50 études ? Merci d'avance pour votre retour. Cordialement

30/01/26 à 12h10 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le nombre d'étude maximum par an est fixé à 50. La note du critère prix calculée d'après le prix unitaire ou d'après le prix unitaire multiplié par 50 études sera le même. La CCUR n'attend pas de tarif différent par tranche de nombre d'études réalisées mais un seul prix unitaire.

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