Il s'agit d'un accord-cadre composite: il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire à prix forfaitaire (prestations récurrentes à vocation préventive) et une partie accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum et sans minimum (prestations curatives des parties communes et parties privatives). A noter que la partie forfaitaire uniquement démarrera en décalé en 2027.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Client
SA ERILIA, SOCIÉTÉ À MISSION
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/03/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
16/04/2026
Lien source
dc1 s 952.doc
dc2 s 952.doc
dc4 erilia s952.docx
s 952 acte d'engagement à compléter.docx
s 952 bpu 3d - dr aura.xlsx
s 952 cctp new erilia 3d aura.pdf
s 952 cadre réponse technique à compléter dr aura.docx
s 952 dpgf désinsectisation lot 1 - annemasse - grenoble.xlsx
s 952 dpgf désinsectisation lot 2 - lyon.xlsx
s 952 ccap 3d - dr lyon vdd.pdf
annexe liste complète patrimoines lot 2.xlsx
annexe - liste complète patrimoines lot 1.xlsx
s 952 rc 3d - dr lyon vd.pdf
mpi1792982-aapc.pdf
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Lot: Secteur Annemasse - Grenoble - Départements 01-38-74 Description : Secteur Annemasse - Grenoble - Départements 01-38-74 Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une première période qui prendra fin au 31/01/2027. La partie forfaitaire débutera en différé, donc uniquement à compter de la deuxième période soit après le 01 02 2027.L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lot: Secteur Lyon-Villeurbanne-Rillieux-Vénissieux-Clermont - Départements 63-69 Description : Secteur Lyon-Villeurbanne-Rillieux-Vénissieux-Clermont - Départements 63-69 Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une première période qui prendra fin au 31/01/2027. La partie forfaitaire débutera en différé, donc uniquement à compter de la deuxième période soit après le 01 02 2027.L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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