La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services sportifs - 926000000-7) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique.
Client
VILLE D'ANNECY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/05/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
11/06/2026 Moins de 5 jours
Lien source
Lot: Activités sportives intérieures Description : Montant minimum annuel en € HT : 15 000 - Montant maximum annuel en € HT : 45 000 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période.Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le démarrage des activités est prévu chaque année au 1er Octobre et les prestations seront réalisées tout au long de l'année jusqu'au 30 juin de l'année suivante.
Lot: Activités sportives extérieures Description : Montant minimum annuel en € HT : 15 000 - Montant maximum annuel en € HT : 45 000 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période.Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le démarrage des activités est prévu chaque année au 1er Octobre et les prestations seront réalisées tout au long de l'année jusqu'au 30 juin de l'année suivante.
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