Prestations de contrôle, de maintenance et de fourniture de fioul et bois des installations de chauffage collectif du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT et de certains immeubles dont IDEIS a la gestion

Lot: Meythet Annecy Nord Description : Meythet Annecy Nord. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Annecy Lac Semnoz Description : Annecy Lac Semnoz. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Albanais Mandallaz Description : Albanais Mandallaz. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Fillière Aravis Lac Description : Fillière Aravis Lac. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Cran Seynod Romains Description : Cran Seynod Romains. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Bonneville Vallée Verte Description : Bonneville Vallée Verte. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Chamonix Mont Blanc Arve Description : Chamonix Mont Blanc Arve. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Chablais Description : Chablais. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Annemasse Voirons Description : Annemasse Voirons. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Salève Vuache Description : Salève Vuache. Il s'agit d'un lot des lots principaux Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Ambilly Description : Réseau Ambilly Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Viry Description : Réseau Viry Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Réignier Description : Réseau Réignier Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Perrier Description : Réseau Perrier. IDEIS n'est pas concerné par ce lot Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Cluses Description : Réseau Cluses. IDEIS n'est pas concerné par ce lot Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Passerelles Description : Réseau Passerelles Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Seynod Description : Réseau Seynod. IDEIS n'est pas concerné par ce lot Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Faverges Description : Réseau Faverges. IDEIS n'est pas concerné par ce lot Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Lot: Réseau Novel Description : Réseau Novel. IDEIS n'est pas concerné par ce lot Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Des tranches optionnelles de travaux sont prévues (cf. DPGF pour la consistance des travaux à réaliser) Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter du 1er janvier 2027.L'accord-cadre est reconduit expressément une fois (1) pour une période de deux (2) ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 31/12/2031.En cas de décision de non-reconduction du marché, l'acheteur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux (2) mois avant la fin de la durée initiale du marché.En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.