L2410-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la commande publique.Il comporte les éléments de missions de maîtrise d'oeuvre suivants :- Etudes de diagnostic (DIA)- Etudes d'avant-projet sommaire (APS)- Etudes d'avant-projet définitif (APD)- Etudes de projet (PRO)- Assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés de travaux (AMT)- Etudes d'exécution (EXE) totales- Direction de l'exécution des marchés de travaux (DET)- Assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR)- Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Client
HAUTE-SAVOIE HABITAT
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
14/04/2026
Lien source
445a56e6-1eb8-11f1-86f3-acde48001122
ae.docx
ccap.pdf
ccap_annexe1_rgpd.pdf
cct.pdf
cadre_mémoire_technique.xlsx
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
programme_operation.pdf
programme_operation_annexe1_travaux_recents.xlsx
programme_operation_annexe2_clauses_environnementales.xlsx
repartition_honoraires.xlsx
aws-mpi-1793271-rc.pdf
mpi1793271-aapc.pdf
Il reste 32 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
30/03/2026