La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique.
Client
VILLE D'ANNECY
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/12/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
02/02/2026
Lien source
Lot: Contenants plastiques standards à usage unique Description : Mini : 14 000 € HT - Maxi : 57 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la ville, pour une nouvelle période de 12 mois. Il peut ainsi être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Contenants plastiques spécifiques à usage unique Description : Mini : 12 000 € HT - Maxi : 48 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la ville, pour une nouvelle période de 12 mois. Il peut ainsi être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Etiquettes Description : Mini : 5 500 € HT - Maxi : 23 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 05/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la ville, pour une nouvelle période de 12 mois. Il peut ainsi être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois. Fonds Communautaires : Non
Il reste 18 jours
pour répondre à ce marché
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